Introduction au droit de la conformité au Liechtenstein

Manuel pratique à l’usage des personnes soumises aux obligations de vigilance selon la SPG

Un guide pratique pour la mise en œuvre du cadre liechtensteinois en matière de conformité et de vigilance, avec un accent particulier sur la SPG, la SPV, ainsi que sur les prestataires de services fintech et d’actifs numériques – concis, clair et orienté vers l’application.

L’ouvrage Introduction au droit de la conformité au Liechtenstein, rédigé par Josef Bergt et Nicolas Graber (publié en 2025 par Schulthess Juristische Medien AG, Zurich/Genève ; ISBN 978-3-7255-9797-0), propose une introduction pragmatique au régime de conformité du Liechtenstein en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux (LBC) et le financement du terrorisme (FT).

Dans sa préface, le Prof. (FH) Mag. Otto Lucius souligne que les obligations de vigilance existent dans de nombreuses professions, mais qu’elles revêtent une densité et une importance particulières dans le secteur financier, notamment face à la montée des menaces liées au blanchiment d’argent, au financement du terrorisme et à l’émergence de nouveaux risques comme les flux financiers basés sur les crypto-actifs ou les NFT. Otto Lucius met en lumière l’urgence de disposer d’un système de conformité fonctionnel et fondé sur les risques, étayé par des données empiriques. Il salue cet ouvrage comme un guide à la fois pratique et systématiquement structuré, apportant non seulement une compréhension approfondie du droit liechtensteinois, mais également des éléments transférables à d’autres cadres réglementaires européens.

Ce manuel offre une approche à la fois pratique et méthodique du droit de la compliance au Liechtenstein. Il repose sur les obligations légales issues de la Loi sur la compliance (SPG) et du Règlement sur la vigilance (SPV), ainsi que sur leur application concrète par les intermédiaires financiers, professionnels du droit et autres entités assujetties. Les auteurs analysent en profondeur les fondements juridiques et proposent des recommandations opérationnelles pour appliquer les obligations de vigilance dans les processus d’entrée en relation client, de surveillance des transactions et de déclaration des opérations suspectes. L’ouvrage aborde également les développements actuels, en particulier l’intégration des modèles économiques numériques et des services basés sur la blockchain dans le cadre réglementaire. Il constitue une ressource précieuse pour la formation, la consultation et la préparation aux audits ou examens.

Cet ouvrage s’adresse notamment aux intermédiaires financiers, avocats, officiers de conformité, fiduciaires, réviseurs, ainsi qu’à d’autres conseillers professionnels tenus de se conformer, dans leur pratique, aux obligations prévues par la SPG.

Points Clés

• Explique de manière claire et accessible les principes fondamentaux du droit liechtensteinois de la vigilance selon la SPG et la SPV, dans le contexte des normes internationales (notamment le GAFI et les directives AMLD de l’UE) ;
• Fournit des directives concrètes pour l’identification et le traitement des clients et transactions à haut risque ;
• Accompagne la mise en place d’une approche fondée sur les risques pour satisfaire aux obligations de KYC, documentation, surveillance et déclaration ;
• Analyse le rôle de la gestion de la conformité dans les organisations modernes et les sanctions potentielles en cas de manquement ;
• Intègre les spécificités liées à l’application du droit de la compliance aux prestataires de services d’actifs numériques et aux plateformes fondées sur la blockchain.

Les auteurs, experts reconnus à l’intersection de la supervision des marchés financiers, du droit pénal et de la régulation des technologies financières, conjuguent analyse doctrinale et recommandations pratiques pour une application quotidienne. L’ouvrage constitue ainsi un guide de référence pour les praticiens comme pour la formation juridique et les programmes de conformité interne.

Pour plus d’informations : Lien vers la page de l’éditeur

Public cible :
Banques, fiduciaires, avocats, gestionnaires d’actifs, prestataires blockchain, cabinets d’audit, autorités de régulation, responsables de la conformité, responsables LBC, étudiants et autres professionnels intéressés.

Mots-clés :
Loi sur la vigilance, SPG, lutte contre le blanchiment, financement du terrorisme, conformité, AML, KYC, clients à haut risque, GAFI, approche fondée sur les risques, déclaration d’opérations suspectes, bénéficiaire effectif, obligations documentaires, SPV, prestataires de services d’actifs numériques, blockchain, fintech, tokenisation, actifs numériques, droit de la surveillance, intermédiaires financiers, droit pénal, droit pénal économique, Liechtenstein